Modifiez-moi

Admin du forum, veuillez trouver ci-dessous un exemple de modèle de départ d’une politique de confidentialité que vous devriez personnaliser en fonction des besoins de votre site.

Ces conditions ne régissent pas, mais pourraient régir un jour, l’utilisation du forum Internet à l’adresse http://forum.osai.ch. Dans ce cas, vous devrez accepter ces conditions avec OSAI, la société qui gère le forum, pour utiliser le forum.

La société peut proposer d’autres produits et services qui sont soumis à des conditions différentes. Ces conditions s’appliquent uniquement à l’utilisation du forum.

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Conditions importantes

Ces conditions comprennent un certain nombre de dispositions importantes qui affectent vos droits et responsabilités, telles que les avis de non-responsabilité dans Avis de non-responsabilité, limitent la responsabilité de la société envers vous dans Limites de responsabilité, votre accord pour couvrir la société concernant les dommages causés par votre mauvaise utilisation du forum dans Responsabilité de votre utilisation, et un accord pour arbitrer les différends dans Litiges.

Votre autorisation d'utiliser le forum

Sous réserve des présentes conditions, la société vous autorise à utiliser le forum. Chaque utilisateur doit accepter ces conditions avant de pouvoir utiliser le forum.

Conditions d'utilisation du forum

Votre autorisation d’utiliser le forum est soumise aux conditions suivantes :

  1. Vous devez avoir au moins treize ans.

  2. Vous ne pouvez plus utiliser le forum si la société vous contacte directement pour vous indiquer que vous devez cesser votre utilisation.

  3. Vous devez utiliser le forum conformément à l’Utilisation acceptable et aux Normes liées au contenu.

Utilisation acceptable

  1. Vous ne pouvez pas enfreindre la loi en utilisant le forum.

  2. Vous ne pouvez pas utiliser ou essayer d’utiliser le compte d’une autre personne sur le forum sans son autorisation spécifique.

  3. Vous ne pouvez pas acheter, vendre ou autrement échanger des noms d’utilisateur ou d’autres identifiants uniques sur le forum.

  4. Vous ne pouvez pas envoyer de publicités, de chaînes de lettres ou d’autres sollicitations via le forum, ou utiliser le forum pour recueillir des adresses ou d’autres données personnelles pour des listes de diffusion commerciales ou des bases de données.

  5. Vous ne pouvez pas automatiser l’accès au forum ou surveiller le forum, p. ex., avec un robot d’indexation, une extension de navigateur ou un module, ou un autre programme informatique qui n’est pas un navigateur Web. Vous pouvez explorer le forum pour l’indexer pour un moteur de recherche accessible au public, si vous en gérez un.

  6. Vous ne pouvez pas utiliser le forum pour envoyer des e-mails à des listes de distribution, des groupes de discussion ou des alias de messagerie de groupe.

  7. Vous ne pouvez pas insinuer à tort que vous êtes affilié(e) ou approuvé(e) par la société.

  8. Vous ne pouvez pas créer d’hyperliens vers des images ou d’autres contenus sans hypertexte sur le forum ou d’autres pages Web.

  9. Vous ne pouvez pas supprimer les marques indiquant la propriété exclusive des documents que vous téléchargez à partir du forum.

  10. Vous ne pouvez pas afficher une partie du forum sur d’autres sites Web via l’utilisation de